Informations légales du site www.360degresformations.com.
Pour toute information liée au fonctionnement ou à l’utilisation du site, vous pouvez contacter le propriétaire par le biais du formulaire de contact.
Conception
La conception et le développement du site www.360degresformations.com sont réalisés par Matthieu Brabant.
Hébergement
L’hébergement du site a été confié à OVH depuis mai 2014.
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA
Propriété Intellectuelle
Le présent site est la propriété de monsieur Pascal CATHIARD.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de leur auteur respectif ayant autorisé monsieur Pascal CATHIARD à les utiliser. La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de monsieur Pascal CATHIARD, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Lien Hypertexte
Le site www.360degresformations.com autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :
• que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames ») c’est-à-dire que les pages du site www.360degresformations.com ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre,
• de mentionner la source (www.360degresformations.com) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu,
• que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site [nom-de-domaine] soit gratuit.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
L’auteur du site www.360degresformations.com se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa ligne éditoriale.
L’auteur du site www.360degresformations.com ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir des sites, et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.
Données personnelles
En accord avec la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006, le site www.360degresformations.com est dispensé de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe.
La dispense de déclaration n’exonère le responsable de tels traitements d’aucune de ses autres obligations prévues par les textes applicables à la protection des données à caractère personnel (article 9).
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire lors du dépôt d’un message électronique par le biais d’un formulaire, d’une inscription volontaire à une liste de diffusion ou de la sollicitation d’un accès réservé à un espace restreint. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés. L’auteur du site www.360degresformations.com conserve de manière confidentielle ces données pour une durée ne pouvant excéder 1 an (à compter de la date de votre dernière connexion sur le site). Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de notre part.
Le site www.360degresformations.com n’utilise pas de procédé de collecte automatisée de données par cookies, applet java ou active X.